Délibérations

Objet

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site Etangs entre Istres et Fos (Région des étangs de St-Blaise)

Résumé

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 du site Etangs entre Istres et Fos (Région des étangs de St-Blaise)

Objet

Désignation des représentants du Président au sein de l'association Kohala

Résumé

Désignation des représentants du Président au sein de l'association Kohala

Objet

Arrêté de délégation au profit de Bernard Jacquier pour mener les négociations concernant la procédure de délégation de service public pour l’enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la ville de Marseille

Résumé

Arrêté de délégation au profit de Bernard Jacquier pour mener les négociations concernant la procédure de délégation de service public pour l’enlèvement des véhicules légers en panne ou accidentés dans les tunnels exploités par la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la ville de Marseille

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 169 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 169 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé Traverse de la Gaye à Marseille, à la SAS Chez Alex, représentée par Monsieur Alexandre Ekmekdjian

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé Traverse de la Gaye (face au collège Sylvain Menu) 13009 Marseille, à la SAS Chez Alex, représentée par Monsieur Alexandre EKMEKDJIAN

Objet

Délégation du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire Marseille-Provence en matière de déversements d'eaux usées non domestiques dans les réseaux d'assainissement

Résumé

Délégation du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de déversements d'eaux usées non domestiques dans les réseaux d'assainissement

Objet

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Desserte sanitaire du chemin du Réservoir à Ceyreste

Résumé

Raccordement des immeubles aux réseaux publics - Desserte sanitaire du chemin du Réservoir à Ceyreste

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 401 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 401 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 322 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 322 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, délégué à la Commande Publique et aux Commissions d'Appel d'Offres, dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procédure de délégation de service public pour la gestion et l'exploitation des parkings du Littoral à Martigues.

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence, délégué à la Commande Publique et aux Commissions d'Appel d'Offres, et à Monsieur Maurice CHAZEAU, Conseiller Métropolitain, dans le cadre de la conduite de la négociation relative à la procédure de délégation de service public pour l'exploitation des parkings du Littoral à Martigues.