Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Election de deux Vice-présidents
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Metropole
Rapporteur : Madame le Président
Objet
Demande de création d'une métropole Aix Pays d'Aix
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Désignations au sein des commissions spécialisées
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Institution
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Désignations des représentants de la Communauté d'Agglomération du Pays d'Aix au sein des organismes extérieurs
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Décision Modificative n°2 – Budget Général 2015
Résumé
Finances
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Décision Modificative n°1 – Budget annexe des Transports Publics Urbains
Résumé
Finances
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Ouvertures, modifications et clôtures d'AP/CP sur le Budget Général
Résumé
Finances
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Déclaration d’intérêt communautaire et demande de garantie d’emprunt d’un montant de 13 750 000 € de la SCI LES BORNES dans le cadre de la construction d'un nouvel établissement médical situé avenue Fortuné Ferrini, Pont de l'Arc, à Aix-en-Provence
Résumé
Finances
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Ajustements, modifications et création de postes
Résumé
Ressources humaines
Délibération du 08/10/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ
Objet
Mise à jour du tableau des effectifs suite au transfert de la Salle et du Patio du Bois de l'Aune de la CPA à la ville d'Aix-en-Provence
Résumé
Ressources humaines