Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention d'études et travaux de protection d'une canalisation de distribution d'eau contre les courants vagabonds avec la Société du Canal de Provence et d'Aménagement de la Région Provençale (SAEM) dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de travaux de protection d'une canalisation contre les perturbations en courant continu avec Rio Tinto/Altéo Gardanne dans le cadre de l'extension de la ligne de tramway entre Aubagne et La Bouilladisse (VAL'TRAM)
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'une convention de financement avec SNCF Réseau relative aux études préliminaires de l'élargissement des ouvrages ferroviaires situés Chemin du Ruisseau Mirabeau à Marseille - Extensions Nord et Sud du réseau de tramway de Marseille - Deuxième phase
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement NGE GC/GUINTOLI/EHTP/COLAS FRANCE/INTER TRAVAUX relatif au marché lié aux travaux du Boulevard Urbain Sud (BUS) - Section Verdillon/Vallon de Toulouse à Marseille (9ème et 10ème arrondissements)
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de l'avenant n°3 au marché relatif au mandat de maîtrise d'ouvrage pour l'opération de réparation de l'ouvrage d'art Saint-Pierre à Marseille (12ème arrondissement)
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Approbation de trois avenants et de deux conventions suite à la mise en place de la fiscalité dédiée en faveur de l'établissement public "Société de la Ligne Nouvelle Provence Côte d'Azur"
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'un protocole transactionnel avec la Semepa pour la 2e tranche des travaux de réhabilitation de la zone industrielle Rousset/Peynier/Fuveau
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX
Objet
Approbation d'une convention avec le Département des Bouches-du-Rhône et la Commune de Miramas portant sur le Transfert Temporaire de Maîtrise d'ouvrage à la Métropole, des travaux et des études concernant la requalification de l'entrée EST "Adrien Mazet" sur la commune de Miramas
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport annuel d'activité 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole passée avec la société des Autobus de l'Etang
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 13/10/2023
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transports, Mobilité durable
Rapporteur : Monsieur Henri PONS
Objet
Présentation du rapport annuel d'activité 2021 du délégataire de service public pour l'exploitation du réseau Salon Etang Côte Bleue de la Métropole passée avec la société Transdev Alpilles Berre Méditerranée
Résumé