18921 résultat(s)

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Indemnisation amiable des préjudices économiques subis par les commerçants, artisans et professionnels riverains d'opérations d'aménagement sous maîtrise d'ouvrage de la Métropole

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Gregori Provence relatif au marché d'aménagement des secteurs des Catalans et de la Corniche Kennedy Amont à Marseille 7e arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Approbation de la convention "City Pass" avec l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour la période 2024-2026

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la société Eurovia Provence Alpes Côte d'Azur relatif à l'aménagement du rond-point d'accès au Centre Municipal de Voile sur la commune de Marseille (13008)

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2022 de la Régie des Transports Métropolitains pour l'exploitation du service de transport public urbain

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société d'Aménagement et de Développement pour les Collectivités - Sens Urbain pour le financement de l'opération d'aménagement du Parc d'Activités des Molières à Miramas

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements locatifs sociaux dénommée "L'Estaque - Cœur 16" située Traverse Saumaty à Marseille 16ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements locatifs sociaux dénommée "Verdillon" située 38 rue Verdillon à Marseille 10ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 55 logements locatifs intermédiaires dénommée "Verdillon - PLI" située 38 rue Verdillon à Marseille 10ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de construction de 17 logements locatifs sociaux dénommée "1-3 Rue des Fiacres" située 1 et 3 Rue des Fiacres à Marseille 2ème arrondissement - Abrogation de la délibération n° FAG 002-6837/19/BM

Résumé