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Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole : Modalités de mise en oeuvre de la concertation préalable relative à la création des voies du PAE - Les Paranques - La Claire à Marseille 13ème arrondissement

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Grand Luminy pour la gestion d'une pépinière Biotech pour l'année 2016

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Affectation des crédits destinés au financement de l'opération de restructuration des bâtiments Campus Marseille centre Timone en vue d'accueillir le pôle Neurosciences dans le cadre du contrat de Plan Etat-Région 2015-2020

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole : Approbation d'une convention avec l'INRAP relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre de la création des voies du PAE - Les Paranques - La Claire à Marsei

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Tarification des prestations de propreté : avis sur les modalités d'exonération

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Medinsoft dans le cadre du label Aix-Marseille French Tech

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Budget primitif 2016 - Les budgets annexes délégués

Résumé

Il s'agit de présenter au Conseil de Territoire le Budget Primitif de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence est établi selon la nomenclature M57 pour les budgets annexes Collecte et traitement des déchets et Opérations d’aménagements, votés par nature ave

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Budget 2016 : Etat Spécial de Territoire

Résumé

Par courrier en date du 07 Avril 2016, Monsieur le Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence a notifié le montant de la dotation de gestion attribuée à notre Territoire pour le budget 2016 : -au titre de la dotation de fonctionnement : 86 894 20

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Etat Spécial de Territoire 2016 : Décision Modificative n° 1

Résumé

Lors de la création de la Métropole et en application de l’article L1612-1 du CGCT, la gestion provisoire, en attendant le vote du budget primitif 2016 a été ouverte sur la base des crédits votés en 2015 par les ex-EPCI, à hauteur de 100% des crédits en f

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le Compte Administratif 2015 de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole