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Arrêté du 30/05/2018

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 24 avenue Viton 13009 Marseille, à la SAS l’Expresso Café, représentée par Madame Lucie Koulakian

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 24 avenue Viton 13009 Marseille, à la SAS l’Expresso Café, représentée par Madame Lucie KOULAKIAN

Arrêté du 25/05/2018

Objet

Prolongation de la fermeture de l'aire des gens du voyage à Miramas.

Résumé

Prolongation de la fermeture de l'aire des gens du voyage à Miramas.

Arrêté du 25/05/2018

Objet

Définition des chenaux de transit des V.N.M (Véhicules Nautiques à Moteur), et utilisation de la mise à l’eau publique du port de La Ciotat

Résumé

Définition des chenaux de transit des V.N.M (Véhicules Nautiques à Moteur), et utilisation de la mise à l’eau publique du port de La Ciotat

Arrêté du 23/05/2018

Objet

Désignation des représentants du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein des commissions d’attribution de logements des organismes d’habitations à loyer modéré

Résumé

Désignation des représentants du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein des commissions d’attribution de logements des organismes d’habitations à loyer modéré

Arrêté du 22/05/2018

Objet

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 des sites FR 9301605 de Montagne Sainte Victoire - Forêt de Peyrolles - Montagne des Ubacs - Montagne d’Artigues, et FR 9310067 - Montagne Sainte Victoire.

Résumé

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 des sites FR 9301605 de Montagne Sainte Victoire - Forêt de Peyrolles - Montagne des Ubacs – Montagne d’Artigues, et FR 9310067 - Montagne Sainte Victoire.

Arrêté du 22/05/2018

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Gaby Charroux, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Gaby Charroux, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays de Martigues en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Arrêté du 18/05/2018

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur François Bernardini, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur François Bernardini, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Istres-Ouest Provence en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Arrêté du 18/05/2018

Objet

Délégation de fonctions à Madame Sylvia Barthélémy, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Madame Sylvia Barthélémy, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Arrêté du 18/05/2018

Objet

Délégation de fonctions à Monsieur Nicolas Isnard, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Monsieur Nicolas Isnard, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire du Pays Salonais en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Arrêté du 18/05/2018

Objet

Délégation de fonctions à Madame Maryse Joissains Masini, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aix en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).

Résumé

Délégation de fonctions à Madame Maryse JOISSAINS MASINI, Vice-Présidente de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aix en matière de Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi).