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Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Luc TALASSINOS

Objet

Attribution d'une subvention à l'association EMMAÜS - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

PRODAS 2015 - Attribution d'une subvention à une association

Résumé

Sports

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Fonds de concours 2015 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Approbation d'une convention d'objectifs avec la commune de Cabriès

Résumé

Sports

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Fonds de concours réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs - Maintien d'une aide financière en 2015

Résumé

Sports

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Construction d'un équipement aquatique communautaire à Venelles - Approbation d'une convention d'alimentation en eau potable et de déversement des eaux usées avec la Régie des Eaux de Venelles

Résumé

Sports

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Construction d'un Equipement Aquatique Communautaire à Venelles - Principe retenu pour, à terme, un mode de gestion privé - Création d'une grille tarifaire pour l'ouverture de l'équipement - Autorisation de signer un avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre n°11M024 et un avenant n°2 au marché de réalisation et de maintenance n°14M004

Résumé

Sports

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution de subventions aux associations pour des opérations culturelles inférieures à 23 000 € (exercice 2015)

Résumé

Culture

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Philippe CHARRIN

Objet

Attribution d'un fonds de concours en investissement dans le cadre du Plan équipements culturels aux communes de Fuveau et Pertuis

Résumé

Culture

Délibération du 08/10/2015

Instance : Conseil

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Approbation du programme général de l’opération de Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) Ligne B

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 08/10/2015

Instance : Conseil

Commission : Institution

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Décision du Conseil de Communauté de la CPA d'intervenir en faveur des sinistrés des inondations du 3 octobre 2015 dans les communes des Alpes-Maritimes