Délibérations

Objet

Délégation de signature du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de déversements d’eaux usées non domestiques dans les réseaux d’assainissement

Résumé

Délégation du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Présidente du Conseil de Territoire du Pays d’Aubagne et de l’Etoile en matière de déversements d’eaux usées non domestiques dans les réseaux d’assainissement

Objet

Délégation de signature à Madame Marina Rizzon, Directeur Général des Services Délégué du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Délégation de signature à Madame Marina RIZZON, Directeur Général des Services Délégué du Conseil de Territoire du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Objet

Délégation de signature à Monsieur Alain PATIMO - Direction de l’Aménagement et de l’Habitat du Conseil de Territoire Marseille Provence, concernant l’Association Foncière Urbaine Libre (AFUL) de la ZAC des Florides à Marignane.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Philippe SIMONINI - Direction de l’Aménagement et de l’Habitat du Conseil de Territoire Marseille Provence, concernant L’AFUL de la ZAC des Florides à Marignane.

Objet

Remplacement d'un conseiller portuaire sur le port du Frioul

Résumé

il s'agit de remplacer le Maître de Port sur le port du Frioul

Objet

Arrêté d'occupation temporaire modificatif pour le kiosque alimentaire situé 160, avenue des peintres Roux à Marseille, à la SASU Kiosque Nani, représentée par Monsieur Nordine Bensedira

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire modificatif pour le kiosque alimentaire situé 160, av des peintres Roux13011 - Marseille, à la SASU KIOSQUE NANI, représentée par Monsieur Nordine BENSEDIRA

Objet

Abrogation de l'autorisation d'occupation du kiosque à coquillages situé 69 place Jean Jaurès à Marseille, de Monsieur Laurent Coll

Résumé

Arrêté d'abrogation de l'autorisation d'occupation du kiosque à coquillages situé 69 place Jean Jaurès 13006, à Monsieur Laurent COLL

Objet

Abrogation de l'autorisation d'occupation du kiosque à coquillages situé Place Jean Jaurès à Marseille de la SARL La Marée Gavottine, représentée par Monsieur David Revol

Résumé

Arrêté d'abrogation de l'autorisation d'occupation du kiosque à coquillages situé Place Jean Jaurès 13001 à la SARL LA MAREE GAVOTTINE, représentée par David REVOL

Objet

Abrogation de l'autorisation d'occupation temporaire du kiosque alimentaire situé 48 place Jean Jaurès à Marseille de Monsieur Boudjemma Argoubi

Résumé

Arrêté d'abrogation de l'autorisation d'occupation temporaire du kiosque alimentaire situé 48 place Jean Jaurès 13006 à Monsieur Boudjemma ARGOUBI

Objet

Abrogation de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 32 place Jean Jaurès à Marseille de Madame Juliette Grimaldi

Résumé

Arrêté d'abrogation de l'autorisation d'occupation du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 32 place Jean Jaurès 13001 à Madame Juliette GRIMALDI

Objet

Abrogation de l'autorisation d'occupation du domaine public du kiosque alimentaire situé 28 place Jean Jaurès à Marseille de Monsieur Hussein Abou Melhem

Résumé

Arrêté d'abrogation de l'autorisation d'occupation du domaine public du kiosque alimentaire situé 28 place Jean Jaurès 13001 à Hussein ABOU MELHEM