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Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole : Zac Athélia V - Commune de La Ciotat - Approbation d’une convention de travaux d’extension du réseau d’eau potable avec la Société Eau Marseille Métropole

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole : Zone d'Aménagement Concerté des Florides - Communes de Marignane et Gignac-la-Nerthe - Approbation d'une convention de travaux d'extension du réseau d'eau potable avec la Société Eau de Marse

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole: PAE Saint Loup – Marseille 10ème arrondissement - Acquisition à titre onéreux auprès de la société Adsr Real Estate d’une emprise foncière pour la réalisation de la voie U424

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur les projets de délibération du Conseil de la Métropole - Délibération Cadre portant sur la répartition des compétences relatives à l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme intercommunal PLUi entre le Conseil de la Métropole, le Conseil de Territoi

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole : Desserte sanitaire et pluviale des quartiers de la Grave les Médecins à Marseille 13ème arrondissement. Demande d’ouverture de l’enquête publique préalable à l’institution d’une servitude adm

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole : Réalisation d’une voie de desserte - Marseille 14ème - Acquisition à l’euro symbolique auprès du Syndicat des Copropriétaires Le Grand Large de deux parcelles de terrain sis chemin des Bess

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur les projets de délibération du Conseil de la Métropole - Délibération Cadre portant sur la répartition des compétences relatives à la modification simplifiée des documents d’urbanisme Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme entre le

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole : Elargissement du chemin des Beugons - Commune de Marignane - Acquisition à titre onéreux de deux bandes de terrain appartenant à Madame Michel et Madame Schiano-Locurcio

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole - Approbation d'une convention pour la participation de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'Etablissement Public d'Aménagement Euroméditerranée pour l'année 2016

Délibération du 22/04/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Fonctionnement et maîtrise des coûts

Objet

Avis sur les projets de délibération du Conseil de la Métropole - Délibération Cadre portant sur la répartition des compétences relatives à la modification des documents d’urbanisme Plan d’Occupation des Sols et Plan Local d’Urbanisme entre le Conseil de