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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Approbation de la modification n°3

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Velaux - Approbation de la révision allégée n°1

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sénas - Approbation de la modification n°5

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n° 2 à la convention d'anticipation foncière sur le site des Sardenas avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de Lançon-Provence

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation du rapport annuel métropolitain 2022 sur le Prix et la Qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'une convention avec l'éco-organisme CITEO relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus sur les communes dont la Métropole a la compétence voirie

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation d'un contrat avec l'éco-organisme ALCOME relatif à la gestion des produits du tabac

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation du rapport annuel d'activités 2022 du délégataire de service public de traitement des déchets ménagers et assimilés par enfouissement et stockage du site de la Vautubière

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Cercle National du Recyclage, paiement de la cotisation 2023 et résiliation de l'adhésion pour les années 2024 et suivantes

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Présentation du rapport annuel 2022 d'activité du délégataire de service public La Crau Energies Vertes relatif à la valorisation énergétique du biogaz sur le Centre de Stockage des Déchets de La Crau

Résumé