Arrêté du 08/09/2017
Objet
Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Le comptoir de Carmine, situé 128-130 quai du Port 13002 Marseille 13002 Marseille, à Dominique Paniagua
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement LE COMPTOIR DE CARMINE, situé 128-130 quai du Port 13002 Marseille 13002 Marseille, à Dominique Paniagua
Arrêté du 06/09/2017
Objet
Délégation de fonction à Madame Danièle Garcia 21ème Membre du Bureau du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délégatin de fonction à madame Danièle Garcia 21 eme Membre du Bureau du Conseil de la Métrople Aix-Marseille-Provence
Arrêté du 06/09/2017
Objet
Abrogation de l'arrêté de délégation de fonction de Monsieur Eric Diard
Résumé
Abrogation de l'arrêté de délégation de fonction de Monsieur Eric Diard
Arrêté du 06/09/2017
Objet
Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Châteauneuf-les-Martigues
Résumé
Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Châteauneuf-les-Martigues
Arrêté du 06/09/2017
Objet
Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Marignane
Résumé
Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Marignane
Arrêté du 06/09/2017
Objet
Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Marseille
Résumé
Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Marseille
Arrêté du 06/09/2017
Objet
Autorisation donnée aux membres de la société Nautique Corniche de transiter dans le bassin du port de la Fausse Monnaie
Résumé
Autorisation donnée aux membres de la société Nautique Corniche de transiter dans le bassin du port de la Fausse Monnaie
Arrêté du 05/09/2017
Objet
Délégation de fonction de Monsieur Patrick Boré, 3ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délégation de fonction de Monsieur Patrick Boré, 3ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Arrêté du 30/08/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Domnin RAUSCHER, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d’urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d’énergie .
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Domnin RAUSCHER, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d’urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d’énergie .
Arrêté du 30/08/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.
Résumé
Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.