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Arrêté du 08/09/2017

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Le comptoir de Carmine, situé 128-130 quai du Port 13002 Marseille 13002 Marseille, à Dominique Paniagua


Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement LE COMPTOIR DE CARMINE, situé 128-130 quai du Port 13002 Marseille 13002 Marseille, à Dominique Paniagua

Arrêté du 06/09/2017

Objet

Délégation de fonction à Madame Danièle Garcia 21ème Membre du Bureau du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délégatin de fonction à madame Danièle Garcia 21 eme Membre du Bureau du Conseil de la Métrople Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 06/09/2017

Objet

Abrogation de l'arrêté de délégation de fonction de Monsieur Eric Diard


Résumé

Abrogation de l'arrêté de délégation de fonction de Monsieur Eric Diard

Arrêté du 06/09/2017

Objet

Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Châteauneuf-les-Martigues


Résumé

Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Châteauneuf-les-Martigues

Arrêté du 06/09/2017

Objet

Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Marignane


Résumé

Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Marignane

Arrêté du 06/09/2017

Objet

Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Marseille


Résumé

Plan de Prévention des Risques Technologiques de la commune de Marseille

Arrêté du 06/09/2017

Objet

Autorisation donnée aux membres de la société Nautique Corniche de transiter dans le bassin du port de la Fausse Monnaie


Résumé

Autorisation donnée aux membres de la société Nautique Corniche de transiter dans le bassin du port de la Fausse Monnaie

Arrêté du 05/09/2017

Objet

Délégation de fonction de Monsieur Patrick Boré, 3ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence


Résumé

Délégation de fonction de Monsieur Patrick Boré, 3ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 30/08/2017

Objet

Délégation de signature à Monsieur Domnin RAUSCHER, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d’urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d’énergie .


Résumé

Délégation de signature à Monsieur Domnin RAUSCHER, en charge de la Direction Générale Adjointe de la Métropole Aix-Marseille-Provence relative aux ports, infrastructures portuaires, habitat, logement, politique de la ville, stratégie et aménagement du territoire, SCOT, schémas d’urbanisme, mer et littoral, parcs naturels, industrie et réseaux d’énergie .

Arrêté du 30/08/2017

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.


Résumé

Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.