Délibérations

Objet

Remplacement d'un conseiller portuaire sur le port de La Ciotat

Résumé

Remplacement d'un conseiller portuaire sur le port de La Ciotat

Objet

Avenant n°47 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. de Flory (Euroflory Parc) à Berre l’Etang

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 10 situé dans la Zone d’Aménagement Concerté des Molières, sur la commune de Miramas.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 10 situé dans la ZAC des Molières, sur la commune de Miramas.

Objet

Désignation et habilitation d'agents aux missions de contrôle des concessions de gaz et d'électricité

Résumé

Désignation et habilitation d'agents aux missions de contrôle des concessions de gaz et d'électricité

Objet

Délégation à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence délégué à la Commande publique et aux Commissions d'appel d'offres, pour mener les négociations concernant la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du parking Estienne d’Orves à Marseille

Résumé

Délégation à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence délégué à la Commande publique et aux Commissions d'appel d'offres, pour mener les négociations concernant la procédure de délégation de service public pour l’exploitation du parking Estienne d’Orves à Marseille

Objet

Désignation des membres du jury relatif au concours restreint de maitrise d'oeuvre sur esquisse pour l'opération de construction de la médiathèque intercommunale à Istres

Résumé

Arrêté de désignation des membres du jury

Objet

Approbation de l’avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 49 situé dans la Zone d’Aménagement Concerté de Ranquet sur la commune d’Istres

Résumé

Approbation de l’avenant n° 2 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 49 situé dans la ZAC de Ranquet sur la commune d’Istres

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de Madame Rollandin Veuve Daures de la somme de 38 190 euros. ZAC Empallières Saint Victoret.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de Madame Rollandin Veuve Daures de la somme de 38 190 euros. ZAC Empallières Saint Victoret.

Objet

Engagement de la procédure de la modification simplifiée n°6s du Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cassis.

Résumé

Arrêté d'engagement de la procédure de la modification simplifiée n°6s du Plan d'Occupation des Sols tenant lieu de Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cassis.

Objet

Remplacement d'un conseiller portuaire sur les petits ports de Carry le Rouet

Résumé

Remplacement d'un conseiller portuaire sur les petits ports de Carry le Rouet