Délibérations

Objet

Implantation et collecte de colonnes ou bennes pour les emballages en verre recyclables sur le Territoire de Marseille Provence

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de l'avenant n°4 à la convention de délégation de service public pour l'exploitation du réseau des Bus de l'Etang de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence passée avec la société des Autobus de l'Etang

Objet

Dégrèvement à titre exceptionnel de Madame DOMONT, demeurant à Gémenos, sur facture d’eau 2013 suite à une fuite sur les installations privées

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation du Pacte de Gouvernance Financier et Fiscal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Une Métropole Monde garante d'une métropole des proximités

Résumé

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence Approbation du Pacte de Gouvernance Financier et Fiscal de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : une Métropole Monde garante d'une métropole des proximités

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la convention de délégation de l'organisation du transport d'élèves et d'étudiants handicapés entre le Département des Bouches-du-Rhône et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Objet

Rapport d'activités 2015 de la Communauté urbaine Marseille Provence Métropole - Territoire Marseille Provence à compter du 1er janvier 2016

Objet

Voeu du Conseil de Territoire pour le financement de trois opérations de coopération décentralisée pour l’accès à l’eau au profit des populations des communes de Ayguestan, Krasni et Dachouchène situées sur le territoire du Haut-Karabagh en Arménie, dans le cadre de l’application de la loi Oudin-Santini

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Réalisation d'une voie de liaison entre le boulevard du Chalet et l'avenue Colgate dans le cadre du Projet de Rénovation Urbaine Soude Hauts de Mazargues - Marseille 9ème. Acquisition à titre gratuit d'une emprise foncière appartenant à la Logirem

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole : Conditions d’exercice du droit de préemption urbain et du droit de préemption urbain renforcé par la Métropole d'Aix-Marseille-Provence sur le territoire de la Ville de La Ciotat

Objet

Avis sur le projet de délibération du Conseil de la Métropole : Projet Urbain Partenarial Afférage - Commune de Châteauneuf-les-Martigues - Approbation d'une convention de travaux d'extension du réseau d'eau potable avec la Société Eau de Marseille Métrop