Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme de Fuveau sous forme associative
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur David GALTIER
Objet
Approbation de la définition de la politique sportive métropolitaine
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme de Miramas sous forme associative
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme de Gardanne sous forme associative
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme du Massif des Costes sous forme associative
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Danielle MILON
Objet
Approbation de la composition de l'organe délibérant de l'office de tourisme de Saint-Chamas sous forme associative
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 17/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Participation de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux appels à projets du Programme européen LIFE 2021-2027 en faveur de l'environnement et l'action climatique
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 19/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Charleval - Approbation de la modification simplifiée n°4
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 19/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint Mitre Les Remparts - Approbation de la modification n°2
Résumé
Délibération du 12/10/2023
Publiée le : 19/10/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la commune de Pertuis - Approbation de modification n°4
Résumé