Délibérations

Objet

Délégation de signature à Madame Sophie Conte, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays Salonais.

Résumé

Délégation de signature à Madame Sophie Conte, Chargée de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays Salonais

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Christian Boucherie, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Objet

Désignation des conseillers portuaires des Petits Ports de la Côte Bleu

Résumé

Cet arrêté abroge l'arrêté 17/251/CM

Objet

Avenant n°46 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. DE FLORY (EUROFLORY PARC) à Berre l’Etang

Résumé

Avenant n°46 au cahier des charges de cession ou de location de terrains - Z.A.C. DE FLORY (EUROFLORY PARC) à Berre l’Etang

Objet

Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Gémenos - Annexion du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles retrait-gonflement des argiles

Résumé

Mise à jour du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Gémenos – Annexion du Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles retrait-gonflement des argiles

Objet

Désignation des conseillers portuaires du port de la Pointe Rouge de Marseille,

Résumé

Il s'agit de rectifier deux noms sur l'arrêté de désignation des conseillers portuaires du port de la pointe rouge à Marseille

Objet

Occupation temporaire pour la terrasse de l'établissement dénommé Marseille, situé 1 quai de Rive Neuve 13001 Marseille, représenté par James Dahan

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire pour la terrassse de l'établissement dénommé MARSEILLE, situé 1 quai de Rive Neuve 13001 Marseille, representé par James DAHAN

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour l'établissement La Samaritaine, situé 2 quai du Port 13002 Marseille, représenté par Eric Descous

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour l'établissement LA SAMARITAINE, situé 2 quai du Port 13002 Marseille, representé par Eric DESCOUS

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse du Disque Bleu, situé 78 quai du Port 13002 Marseille, Jonathan Boivin

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse du Disque Bleu, situé 78 quai du Port 13002 Marseille, Jonathan BOIVIN

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement Le Carmine, situé 132-134 quai du port 13002 Marseille, à Dominique Paniagua

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement LE CARMINE, situé 132-134 quai du port 13002 Marseille, à Dominique PANIAGUA