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Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Entrées de ville et voiries communautaires

Rapporteur : Pascal CHAUVIN

Objet

Classement de voies du Territoire du Pays d’Aix dans le domaine public routier métropolitain et approbation du tableau de classement

Résumé

Mobilité

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation de la mise en œuvre du permis de louer sur le centre ville de Pertuis - Approbation d'une convention de prestations de service

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Habitat

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation du bilan de la concertation préalable pour le lancement d'une opération de restauration immobilière sur le centre-ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation du renouvellement de la convention avec le groupe Association Départementale Des Actions de Prévention groupe ADDAP 13 au titre de la compétence "actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu" sur le périmètre de la Commune de Pertuis pour 2022

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation d'une convention de partenariat avec le GIP CRPV PACA relative à la réalisation d'un accompagnement à l'évolution de la Politique de la ville et de ses dispositifs connexes

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation de la convention d'intervention foncière entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Commune de Fuveau – Quartier de la Barque

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Approbation de la convention conclue avec l'Agence d'urbanisme du Pays d'Aix-Durance (AUPA) pour l'année 2022, relative à l'attribution d'une subvention

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Aix-en-Provence - Modification simplifiée n°2 - Engagement

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) du Territoire du Pays d’Aix – Débat sur les orientations générales

Résumé

Habitat et aménagement du territoire

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Commission : PLU, PLUi et urbanisme

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Pertuis - Modification n°4 - Justification de l'ouverture à l'urbanisation d'une partie (14 Ha) du secteur dit "Jas de Beaumont"

Résumé

Habitat et aménagement du territoire