Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Secteur de Saint-Marcel Approbation d'un périmètre de sursis à statuer - Marseille 11ème arrondissement
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la création de l’opération d’aménagement ZAC Caillols - U400 et affectation de l’autorisation de programme
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Grand Centre Ville - Dispositions relatives à la concertation publique dans le cadre de l'Opération Grand Centre Ville concédée à la Soleam - Approbation des modalités de concertation publique pour les projets dans le pôle Nationale-Providence, les pôles de La Plaine et de Noailles - Marseille 1er à 8 ème arrondissements
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Attribution d’une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité Eurobiomed
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la création de l'opération études, acquisitions foncières et outils techniques et financiers liés à la mise en œuvre de la stratégie foncière et affectation de l'autorisation de programme
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Attribution d’une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité SAFE
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Attribution d’une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité Optitec
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la délégation de compétences en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat sur le territoire de Marseille Provence
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la création de l’opération d’aménagement Extension du Technopole de Château-Gombert et affectation de l’autorisation de programme
Délibération du 24/06/2016
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Hors Nomenclature
Objet
Approbation de l’avenant n°1 à la convention de vente d’eau brute entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Conseil de Territoire Marseille Provence et la commune des Pennes-Mirabeau