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Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Secteur de Saint-Marcel Approbation d'un périmètre de sursis à statuer - Marseille 11ème arrondissement


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la création de l’opération d’aménagement ZAC Caillols - U400 et affectation de l’autorisation de programme


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Grand Centre Ville - Dispositions relatives à la concertation publique dans le cadre de l'Opération Grand Centre Ville concédée à la Soleam - Approbation des modalités de concertation publique pour les projets dans le pôle Nationale-Providence, les pôles de La Plaine et de Noailles - Marseille 1er à 8 ème arrondissements


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité Eurobiomed


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la création de l'opération études, acquisitions foncières et outils techniques et financiers liés à la mise en œuvre de la stratégie foncière et affectation de l'autorisation de programme


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité SAFE


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité Optitec


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la délégation de compétences en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat sur le territoire de Marseille Provence


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la création de l’opération d’aménagement Extension du Technopole de Château-Gombert et affectation de l’autorisation de programme


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention de vente d’eau brute entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Conseil de Territoire Marseille Provence et la commune des Pennes-Mirabeau