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Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la création de l’opération d’aménagement ZAC Caillols - U400 et affectation de l’autorisation de programme


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Grand Centre Ville - Dispositions relatives à la concertation publique dans le cadre de l'Opération Grand Centre Ville concédée à la Soleam - Approbation des modalités de concertation publique pour les projets dans le pôle Nationale-Providence, les pôles de La Plaine et de Noailles - Marseille 1er à 8 ème arrondissements


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité Eurobiomed


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la création de l'opération études, acquisitions foncières et outils techniques et financiers liés à la mise en œuvre de la stratégie foncière et affectation de l'autorisation de programme


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité SAFE


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité Optitec


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la création et de l'affectation d'une opération d'investissement relative à la délégation de compétences en matière d'attribution des aides publiques en faveur de l'habitat sur le territoire de Marseille Provence


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la création de l’opération d’aménagement Extension du Technopole de Château-Gombert et affectation de l’autorisation de programme


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation de l’avenant n°1 à la convention de vente d’eau brute entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Conseil de Territoire Marseille Provence et la commune des Pennes-Mirabeau


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Première phase de l’extension du réseau de tramway d'agglomération, au Nord jusqu'au Boulevard Capitaine Gèze et au Sud jusqu'à La Gaye et création d'un dépôt de tramway sur le site Dromel / Montfuron - Lancement de la concertation préalable