8510 résultat(s)

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Guy BARRET

Objet

Amélioration de la liaison ferroviaire Marseille - Aix-en-Provence - 2ème phase - Approbation de la 2ème convention de financement liée à la finalisation des études d'AVP préalables à la DUP

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Joël MANCEL

Objet

Vitrolles CAP Horizon - Mandatement de la SPLA Pays d'Aix Territoires pour solliciter des subventions auprès du FEDER

Résumé

Déplacements, mobilité, transports et infrastructures

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programme d'opération d'entrée de ville - Vauvenargues - RD10 Est

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programme et autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune de Meyrargues pour la réalisation de l'entrée de ville des Avenue Mistral/Avenue du Grand Vallat

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programme et autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune de Ventabren pour la réalisation de l'entrée de ville RD19 route de Coudoux

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programme et autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune de Fuveau pour la réalisation de l'entrée de ville du Chemin d'Aix - La Calade

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programme et autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune de Lambesc pour la réalisation de l'entrée de ville de l'avenue du Général de Gaulle

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Validation de programme et autorisation de signer une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage de la CPA à la commune d'Eguilles pour la réalisation de l'entrée de ville de la rue d'Aix

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Aménagement du territoire

Rapporteur : Robert DAGORNE

Objet

Approbation d'une convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage entre le Département des Bouches-du-Rhône, la CPA et la commune de Bouc-Bel-Air pour l'aménagement de l'entrée de ville de Bouc-Bel-Air - RD8/RD8n Violesi

Résumé

Entrées de ville et voiries communautaires

Délibération du 29/10/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Equilibre social de l'habitat - Intervention financière de la CPA pour favoriser l'accession à coût maîtrisé - Attribution de subventions nominatives

Résumé

Habitat