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Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Projet Urbain Partenarial de Val Ricard - Commune d'Ensuès-la-Redonne - Approbation d'une convention avec Européans Home 40


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de l'avenant n° 7 à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public Marseille Rénovation Urbaine


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention à l’Institut de Recherche pour le Développement pour l’organisation du Campus International pour la Coopération et le Développement


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention à l'Institut de Recherche pour le Développement pour l'organisation du concours de création d'entreprises innovantes dans le cadre du projet MEET AFRICA


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité Solutions Communicantes Sécurisées


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation d’une convention avec l’école Centrale pour la participation de la Métropole d'Aix-Marseille Provence au projet de plateforme de Caractérisation et d’Essais en Mécanique, Energie et Acoustique dans le cadre du Contrat de Plan Etat Région 2015-2020


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence : Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre du Programme d'Intérêt Général Habiter Mieux


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d’une subvention de fonctionnement au pôle de compétitivité Capenergies


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation de la convention financière entre l'Etat, la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône, la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la SNCF relative au financement des études de Projet/DCE et travaux préparatoires de la 2ème phase de modernisation de Marseille-Gardanne-Aix


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Création de la commission consultative des marchés à procédure adaptée du Conseil de Territoire Marseille Provence