Arrêté du 09/10/2017
Objet
Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Marseille - Engagement de la procédure de modification n°4 - Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) sur la commune de Marseille (inondation par débordement de l'Huveaune et affluents)
Résumé
Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Marseille - Engagement de la procédure de modification n°4 - Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) sur la commune de Marseille (inondation par débordement de l'Huveaune et affluents)
Arrêté du 06/10/2017
Objet
Arrêté de réquisition du personnel de la Direction de la Gestion des Equipements de Trafic ( DGET ) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Arrêté de réquisition du personnel de la Direction de la Gestion des Equipements de Trafic ( DGET ) de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Arrêté du 06/10/2017
Objet
Désignation des maîtres d'oeuvre en vue de la constitution du jury relatif à la réalisation du boulevard Urbain Sud à Marseille section Florian/Verdillon - Construction de deux ouvrages d'art pour le franchissement de l'Huveaune - Avis 71170178
Résumé
Arrêté de désignation de maître d'oeuvre urgent à la signature de Monsieur Bernard JACQUIER
Arrêté du 05/10/2017
Objet
Abrogation de l'arrêté de délégation de signature de Monsieur Canillade Patrick
Résumé
Abrogation de l'arrêté de délégation de signature de Monsieur Canillade Patrick
Arrêté du 26/09/2017
Objet
Désignation du représentant du Président au sein de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers
Résumé
Désignation du représentant du Président au sein de la Commission Départementale de la Préservation des Espaces Naturels, Agricoles et Forestiers
Arrêté du 26/09/2017
Objet
Désignation du représentant du Président au sein du Comité de rivière du bassin versant de l'Huveaune
Résumé
Désignation du représentant du Président au sein du Comité de rivière du bassin versant de l'Huveaune
Arrêté du 26/09/2017
Objet
Désignation du représentant du Président au sein du Comité de Delta de la Camargue
Résumé
Désignation du représentant du Président au sein du Comité de Delta de la Camargue
Arrêté du 25/09/2017
Objet
Délégation de signature à Monsieur Bernard Jacquier, Vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence délégué à la Commande publique et aux Commissions d'appel d'offres relative à la délégation de service public "exploitation du parking en ouvrage Verdun, du parc en enclos du Port de Plaisance et de sa mise à l'eau, à La Ciotat".
Résumé
Arrêté de délégation à M. Bernard Jacquier pour conduire les négociations dans le cadre de la procédure de DSP pour l'exploitation du parc Verdun et du parc du Port de Plaisance et de sa mise à l'eau à La Ciotat
Arrêté du 25/09/2017
Objet
Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse du "Grand Comptoir de Paris", situé 34 quai du Port 13002 Marseille, à Laura d'Arcangelo.
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse du "Grand Comptoir de Paris", situé 34 quai du Port 13002 Marseille, à Laura d'Acangelo.
Arrêté du 20/09/2017
Objet
Occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 1 place Bernard Cadenat 13003 Marseille, représenté par Frédéric Giner
Résumé
Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 1 place Bernard Cadenat 13003 Marseille, représenté par Frédéric GINER