Délibérations

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 52B situé dans la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 52B situé dans la Zone d'Aménagement Concerté de Lavalduc sur la commune de Fos-sur-Mer

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 292 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 292 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 174 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 174 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 273 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté n° 45/05 du 18 mai 2005.

Résumé

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° 273 situé dans la Zone d'Aménagement Concerté du Ranquet à Istres. Abroge et remplace le CCCT approuvé par arrêté n° 45/05 du 18 mai 2005.

Rapporteur : à la demande de Aurélie CERUTTI : le CT2 demande une délégation temporaire pour le mois d'aout

Objet

Délégation de signature à Monsieur Thierry Pennec, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Thierry Pennec, Chargé de l'administration métropolitaine pour le Conseil de Territoire du Pays d'Aix.

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement " Le Marseiller" sis 56 Quai du Port 13002 Marseille, à la SARL Noupen, représentée par Françoise Pennaneach

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement " LE MARSEILLER" sis 56 Quai Du Port 13002 Marseille, à la SARL NOUPEN, représentée par Françoise PENNANEACH

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 22, cours Joseph Thierry 13001 à Marseille à Didier Porcher

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque situé 22, cours Joseph Thierry 13001 à Marseille à Didier PORCHER

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 1 rue Raymond Teisseire 13008 à Marseille, à la SAS La Famille, representée par David Lanzi

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 1 rue Raymond Teisseire 13008 à Marseille, à la SAS La Famille, representée par David LANZI

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "Paulette", situé 184 quai du Port 13002 Marseille, à la SAS la Brasserie de Paulette, représentée par Marc Espinos

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement "PAULETTE", situé 184 quai du Port 13002 Marseille, à la la SAS la Brasserie de Paulette, représentée par Marc ESPINOS

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de la Samaritaine, située 2 quai du Port 13002 Marseille, à la SAS Les brasseries MCA, représentée par Eric Descous

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de la SAMARITAINE, située 2 quai du Port 13002 Marseille, à la SAS Les brasseries MCA, représentée par Eric Descous