Délibérations

Objet

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 160, avenue des Peintres Roux 13011 Marseille, à la SASU Kiosque NANI, representée par Nordine Bensedira

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour le kiosque alimentaire situé 160, avenue des Peintres Roux 13001 Marseille, à la SASU Kiosque NANI, representée par Nordine BENSEDIRA

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 479 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Résumé

Approbation de l'avenant n° 1 au Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot 479 situé dans la ZAC du Ranquet sur la commune d’Istres.

Objet

Désignation du représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA)

Résumé

Désignation du représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Réseau Régional des Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA)

Objet

Fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage, située zone industrielle des Molières rue d'Irlande sur la commune de Miramas.

Résumé

Fermeture de l'aire d'accueil des gens du voyage, située zone industrielle des Molières rue d'Irlande sur la commune de Miramas.

Objet

Exonération temporaire à l'obligation de raccordement au réseau d'assainissement collectif : immeuble situé 17 traverse des Migauds à Marseille (Habitation secondaire - Contrat Eau 1153346B)

Objet

Abrogation de l'arrêté n° 17-140-CM du 31 mai 2017, pour occupation temporaire du domaine public de l' établissement "l'Escale Marine" situé 22 quai du Port 13002 Marseille

Résumé

Abrogation de l'arrêté n° 17-140-CM du 31 mai 2017, pour occupation temporaire du domaine public de l' établissement "l'Escale Marine" situé 22 quai du Port 13002 Marseille

Objet

Désignation des membres du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Désignation des membres du Conseil de développement de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Objet

Délégation de signature à Monsieur Christophe BLANC Directeur des Moyens Techniques au sein du Pôle propreté et traitement des déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Résumé

Délégation de signature à Monsieur Christophe BLANC Directeur des Moyens Techniques au sein du Pôle propreté et traitement des déchets du Conseil de Territoire Marseille Provence

Objet

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 des sites "Côte bleue - chaîne de l'Estaque" et "Falaises de Niolon"

Résumé

Désignation du représentant du Président au sein du comité de pilotage Natura 2000 des sites "Côte bleue - chaîne de l'Estaque" et "Falaises de Niolon"

Objet

Occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 15 quai de Rive neuve 13001 Marseille, à Jérémy Baran

Résumé

Arrêté d'occupation temporaire du domaine public pour la terrasse de l'établissement situé 15 quai de Rive neuve 13001 Marseille, à Jérémy BARAN