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Arrêté du 07/02/2018

Objet

Enquête publique relative à la Modification 4 du Plan Local d'Urbanisme de Marseille et du Plan de Prévention des Risques d'inondation (PPRi) sur la commune de Marseille (inondation par débordement de l'Huveaune et ses affluents)

Arrêté du 02/02/2018

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de la SCI MACLAI de la somme de 1 100 000 euros Quartier Bricard à Marignane.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de la SCI MACLAI de la somme de 1 100 000 euros Quartier Bricard à Marignane.

Arrêté du 01/02/2018

Objet

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°02-192/CC pour le kiosque à journaux situé 207 avenue du Prado 13008, à Julie Lecoeur.

Résumé

Abrogation de l'arrêté d'occupation temporaire n°02-192/CC pour le kiosque à journaux situé 207 avenue du Prado 13008, à Julie Lecoeur.

Arrêté du 01/02/2018

Objet

Habilitation de l’Association Départementale de Vaucluse pour la Sauvegarde de l’Enfance à l’Adulte (ADVSEA) pour la mise en œuvre sur le territoire de Pertuis d’actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu

Résumé

Habilitation de l’Association Départementale de Vaucluse pour la Sauvegarde de l’Enfance à l’Adulte (ADVSEA) pour la mise en œuvre sur le territoire de Pertuis d’actions de prévention spécialisée auprès des jeunes et des familles en difficulté ou en rupture avec leur milieu

Arrêté du 31/01/2018

Objet

Désignation du représentant de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein des Commissions d’Attribution de Logement

Résumé

Désignation du représentant de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein des Commissions d’Attribution de Logement

Arrêté du 31/01/2018

Objet

Désignation des conseillers portuaires de La Ciotat - Annule et remplace l'arrêté 17/249/CM

Résumé

Il s'agit de retirer G. CASLARIS. démissionnaire.

Arrêté du 31/01/2018

Objet

Désignation des conseillers portuaires de Carry le Rouet - annule et remplace l'arrêté 17/250/CM

Résumé

Il s'agit de retirer un conseiller portuaire, démissionnaire.

Arrêté du 31/01/2018

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de la commune de Saint-Victoret- Secteur Empallières.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de la commune de Saint-Victoret. Secteur Empallières à Saint-Victoret.

Arrêté du 26/01/2018

Objet

Arrêté de déconsignation au profit de la SCI Lei Santi Belli - ZAC Empallières à Saint-Victoret.

Résumé

Arrêté de déconsignation au profit de la SCI Lei Santi Belli - ZAC Empallières à Saint-Victoret.

Arrêté du 26/01/2018

Objet

Désignation du représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Comité d’Etang

Résumé

Désignation du représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein du Comité d’Etang