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Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

PRODAS 2015 – Attribution d'une subvention à une association

Résumé

Sports

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Fonds de concours 2015 réservé aux communes pour le maintien en l'état, l'amélioration, la mise aux normes et les extensions nécessaires aux équipements sportifs existants et pour la réalisation de nouveaux équipements sportifs – Approbation de conventions d'objectifs avec les communes de Bouc-Bel-Air, d'Eguilles et de Vitrolles

Résumé

Sports

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : philippe CHARRIN

Objet

Salle de Musiques Actuelles (SMAC) - Approbation d'un avenant n°3 à la convention d'aménagement confiée à la Société Publique Locale d' Aménagement "Pays d'Aix Territoires"

Résumé

Culture

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Métropole

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Création de la Métropole Aix-Pays d'Aix

Délibération du 12/11/2015

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : FABRE-AUBRESPY Hervé

Objet

Soutien au sport de niveau national - Renouvellement de la convention cadre de partenariat 2015-2017 avec le Centre de Ressources, d'Expertise et de Performances Sportives (CREPS) PACA - Attribution d'une subvention exceptionnelle - Approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 12/11/2015

Instance : Conseil

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Olivier FREGEAC

Objet

Avis sur le Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de BUTAGAZ sur la commune de Rognac

Résumé

Risques majeurs

Délibération du 12/11/2015

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : FABRE-AUBRESPY Hervé

Objet

Soutien au sport de haut niveau - Approbation de conventions d'objectifs pluriannuelles pour le soutien aux clubs Pays d'Aix Université Club Handball et Provence Rugby - Attribution d'une subvention au Pays d'Aix Université Club Handball et approbation d'une convention d'objectifs

Résumé

Sports

Délibération du 12/11/2015

Instance : Conseil

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : CHARRIN Philippe

Objet

Acquisition de huit œuvres d'art pour une valeur totale de 260 200 € et acceptation du don de huit autres œuvres ou ensembles - Inscription à l'inventaire des collections permanentes du Musée Granet

Résumé

Culture

Délibération du 12/11/2015

Instance : Conseil

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n°3 - Budget Général 2015

Résumé

Finances

Délibération du 12/11/2015

Instance : Conseil

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Décision Modificative n°2 - Budget Annexe des Transports Publics Urbains

Résumé

Finances