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Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Déclaration de projet portant sur l'intérêt général de l'opération de réalisation du Boulevard Urbain Sud entre la traverse Parangon et l'échangeur Florian à Marseille 8ème, 9ème et 10ème arrondissements


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement GTM SUD/CAMPENON BERNARD SUD EST/EBM relatif à la semi-piétonisation du Vieux-Port de Marseille - 1ère phase d'aménagement - Marché n°12/002


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Ensuès-la-Redonne - Approbation de la modification n°4


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement EUROVIA MEDITERRANEE/DE FILIPPIS relatif à la semi-piétonisation du Vieux-Port de Marseille - 1ère phase d'aménagement - Marché n°12/003


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sausset-les-Pins - Approbation de la modification n°3


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation d'un protocole transactionnel avec le groupement BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS REGIONS France/NEGRI relatif à la semi-piétonisation du Vieux-Port de Marseille - 1ère phase d'aménagement - Aménagement du plan d'eau - Marché n°12/011


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation d'une convention n°2 de superposition d'affectation des ouvrages de la Rocade L2 à Marseille avec la Société de la Rocade L2 et la Ville de Marseille


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Rove - Saisine du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence - Engagement de la procédure de modification n°4 s - Détermination des modalités de mise à disposition du dossier au public


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Avis sur le rapport du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence : Approbation d'une convention n°2 de remise des ouvrages de la Rocade L2 à Marseille avec la Société de la Rocade L2 et la Ville de Marseille


Délibération du 24/06/2016


Instance : Conseil de Territoire


Commission : Hors Nomenclature

Objet

Plan Local d'Urbanisme de la commune du Rove - Saisine du Conseil de la Métropole - Engagement de la procédure de modification n°5