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Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-David CIOT

Objet

Aide aux organismes publics – Attribution de subventions de fonctionnement

Résumé

Enseignement supérieur et recherche

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Jean-Pierre SERRUS

Objet

Attribution d'un fonds de concours à la commune de Vitrolles pour la réalisation de quatre panneaux de signalisation et d'interprétation de la villa Gallo-Romaine

Résumé

Tourisme et promotion du territoire

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Christian DELAVET

Objet

Demande de subvention pour la réalisation de travaux DFCI dans le cadre des Plans de massif (PIDAF) gérés par la CPA

Résumé

Forêt

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Requalification de la déchèterie de la Parade à Aix-en-Provence - Demande de subventions au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône et à la Région PACA

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Requalification de la déchèterie de Pertuis – Programme de travaux et demande de subventions à l'ADEME, au Conseil Départemental de Vaucluse et à la Région PACA

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Programme Local de Prévention des Déchets – Bilan du programme 2010/2015 – Lancement du programme 2015/2020 – Plan d'action 2016

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Programme Local de Prévention des Déchets – Programme d'actions de compostage 2016 – Demande de subventions pour l'année 2016

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Environnement, cadre de vie, développement durable et déchets

Rapporteur : Philippe de SAINTDO

Objet

Appel à projet Eco-Emballages pour l'amélioration des performances de tri sélectif des emballages – Signature du contrat d'amélioration de la collecte

Résumé

Collecte et traitement des déchets

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Approbation d'un avenant n°1 à la convention de gestion du stade Maurice David

Résumé

Sports

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Politique culturelle et sportive

Rapporteur : Hervé FABRE-AUBRESPY

Objet

Équipements sportifs - Complexe sportif et de loisirs du Farigoulier à Pertuis - Approbation de la convention de gestion entre la CPA et la commune de Pertuis

Résumé

Sports