Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Renouvellement de l'adhésion au réseau régional de surveillance de la qualité de l'air Atmosud et définition de la feuille de route 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI
Objet
Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets "loi Oudin-Santini" 2023/2024 pour la mise en œuvre d'un programme de Solidarité et de Coopération Internationale pour l'eau et l'assainissement - Approbation des conventions
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Archaos" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°5912
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Festival International de Jazz de Marseille des Cinq Continents" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6482
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Generik vapeur" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6329
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement global à l'association "Festival International de Piano" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6241
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements
Rapporteur : Monsieur Daniel GAGNON
Objet
Attribution d'une subvention de fonctionnement spécifique à l'association "Karwan" au titre de l'exercice 2024 - Approbation d'une convention - MGDIS n°6082
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation d'une convention de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage avec la commune de Saint-Chamas relative aux travaux de protection en urgence du ravinement du déversement d'un canal d'irrigation en bordure du CD10
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Renouvellement des adhésions de la Métropole Aix-Marseille-Provence aux associations des secteurs de la pédagogie à l'environnement et de la lutte contre les pollutions et paiement des cotisations 2024
Résumé
Délibération du 22/02/2024
Publiée le : 29/02/2024
Instance : Bureau de la Métropole
Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral
Rapporteur : Monsieur Didier REAULT
Objet
Approbation des principes de remboursement des travaux d'urgence consécutifs aux inondations et de la convention cadre de transfert temporaire de maitrise d'ouvrage pour les communes membres de la Métropole
Résumé