Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Quitus de la mission confiée à la SPLA Pays d'Aix pour la réalisation du pôle d'échanges de Trets
Résumé
Mobilité
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Budget annexe Transport -Versement d'une participation du Territoire du Pays d'Aix au Budget Annexe des Transports pour l'opération d'investissement, "Station GNV Vitrolles l'Anjoly"
Résumé
Mobilité
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Etat Spécial du Territoire du Pays d'Aix-en-Provence - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Travaux d'entretien des parkings du Territoire"
Résumé
Mobilité
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Acquisition du dépôt de Bus Keolis aux Milles, des terrains SNCF mitoyens - Approbation d'une convention de superposition d'affectations avec la SNCF - Commune d'Aix-en-Provence
Résumé
Mobilité
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Approbation de l'affectation du produit des forfaits post-stationnement (FPS) reversés au titre de l'année 2020 par les communes de Marseille, Cassis, La Ciotat, Aix-en-Provence, Aubagne, Salon-de-Provence et Martigues, à la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Mobilité
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Approbation du Plan de Mobilité métropolitain
Résumé
Mobilité
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Lancement de la concertation préalable pour l'extension de la ligne de Bus à Haut Niveau de Service entre Marignane et les Pennes-Mirabeau (ZENIBUS) avec la mise en service de 2 lignes de BHNS (ZEN A et ZEN B)
Résumé
Mobilité
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Déplacements, mobilité, transports et infrastructures
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Approbation du programme d'aménagement du pôle d'échanges multimodal (PEM) de Pierre Plantée à Vitrolles
Résumé
Mobilité
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Entrées de ville et voiries communautaires
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Redevance d'occupation du domaine public routier et Tarifs de location des infrastructures de génie civil – Tarification 2022 sur le Territoire du Pays d'Aix
Résumé
Mobilité
Délibération du 09/12/2021
Instance : Conseil de Territoire
Commission : Entrées de ville et voiries communautaires
Rapporteur : Pascal CHAUVIN
Objet
Etat Spécial de Territoire du Pays d'Aix - Approbation de la création et de l'affectation de l'opération d'investissement "Aménagement d'infrastructures"
Résumé
Mobilité