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Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Création d'une Zone d'Aménagement Différé (ZAD) sur le périmètre de la zone d'activité économique de la Barque sur la commune de Fuveau

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Déclaration de projet emportant mise en compatibilité - Projet d'aménagement pluvial sur la commune de Roquefort-la-Bédoule - Engagement et définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal de Marseille-Provence - Engagement de la modification simplifiée n°1

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Renouvellement de la Zone d'Aménagement Différé sur le périmètre de la carrière Lafarge sur la commune de Cassis

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention d'avance de trésorerie annuelle (2026) avec la SOLEAM dans le cadre de la concession d'aménagement de la Zone d'Aménagement Concerté Vallon Régny à Marseille

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Attribution des subventions dans le cadre de l'appel à projets pluriannuel relatif à la mise en œuvre d'un dispositif "Accès à l'eau et à l'assainissement des squats et bidonvilles" pour les années 2026, 2027 et 2028 - Approbation de deux conventions

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de deux conventions de formation en faveur d'adhérents du PLIE du Pays de Martigues

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation d'une subvention à l'association Maison de l'Emploi de Marseille en 2025 - Approbation d'une convention - MGDIS n°10426

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Approbation des conventions de mise à disposition de locaux à titre gratuit à Aubagne et La Ciotat pour les opérateurs œuvrant dans le champ de l'insertion au titre de l'exercice 2026

Résumé

Délibération du 15/12/2025

Publiée le : 17/12/2025

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement relative aux opérations du PRIN de la Presqu'ile et du PRIR des Comtes-Tassy signée avec la ville de Port de Bouc dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain du Pays de Martigues

Résumé