Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Désignation des représentants de la Métropole Aix-Marseille-Provence au sein de divers organismes
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Transfert d'actifs et de passifs à la Métropole pour la compétence "ports de plaisance" - commune de Berre l'Etang
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation du dispositif de neutralisation budgétaire des régularisations comptables
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation des mises en affectation d'actif du budget principal au budget annexe "prévention et gestion des déchets" et au budget annexe "transports"
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur David YTIER
Objet
Approbation de la dotation de solidarité communautaire 2026
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 05/05/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Approbation d'une convention de mandat relative à la mise en œuvre du service de covoiturage métropolitain ' lecovoiturage '
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Election des Conseillers délégués membres du Bureau - Procès Verbal
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Approbation du Règlement Budgétaire et Financier
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Délégation de compétences du Conseil de la Métropole au Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 16/04/2026
Publiée le : 17/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Rapport d'Orientations Budgétaires 2026
Résumé