Délibérations

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Mise en compatibilité du PLUi du Pays d'Aubagne et de l'Etoile dans le cadre de la déclaration d'utilité publique nécessaire à la mise en œuvre de la procédure d'expropriation pour l'opération interface vallée de l'huveaune Bras d'or à Aubagne - Approbation du bilan de la concertation

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°18 à la concession d'aménagement avec la Soleam relative à la Zone d'Aménagement Concertée des Hauts de Sainte Marthe à Marseille - 13013/13014

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession d'aménagement Ecoquartier Oasis à Miramas - SOLEAM - Approbation de l'avenant n°2 à la concession

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

NPNRU Grand Centre-Ville - Approbation de l'avenant n°2 à la concession d'aménagement avec la SPLA-IN Aix-Marseille-Provence portant sur les opérations de renouvellement urbain Noailles et Cœur Belle-de-Mai

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Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

NPNRU Grand Centre Ville - Approbation des modalités de concertation publique préalable aux opérations d'aménagement visant le renouvellement urbain du Parc Bellevue à Marseille 3ème arrondissement

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'un traité de concession d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires relatif au projet de Zone d'Aménagement Concerté de La Calade à Aix-en-Provence

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°13 à la concession d'aménagement Vallon de Malpassé à Marseille 13ème arrondissement passée avec la Soleam - Augmentation de la participation Métropole à l'équilibre et nouvel échéancier de versement

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la concession d'aménagement NPNRU d'Air Bel pour l'intégration du parc urbain d'Air Bel au programme de la concession - Approbation d'une convention avec la Ville de Marseille et la Soleam

Résumé