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Arrêté du 10/03/2025

Publié le : 10/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Nathalie Perrin, Directrice de pôle Protection du Cycle de l'eau au sein de la Direction Générale Déléguée Transition Environnementale, Eau, Culture, Sport de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 07/03/2025

Publié le : 07/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Création d'un comité de probité

Résumé

Arrêté du 06/03/2025

Publié le : 06/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Pays d'Aix - Engagement de la modification n°1

Résumé

Arrêté du 06/03/2025

Publié le : 06/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts

Résumé

Arrêté du 06/03/2025

Publié le : 06/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté portant ouverture et organisation de l'enquête publique relative à la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays d'Aubagne et de l'Etoile

Résumé

Arrêté du 06/03/2025

Publié le : 06/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Monsieur Fabrice Bardisa, Directeur Général Délégué Amélioration Cadre de Vie de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 05/03/2025

Publié le : 05/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Christel Salis pour le Service SIF et Traitements Spécifiques au sein de la Direction Exécution et Gestion Comptable du Pôle Finances de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 05/03/2025

Publié le : 05/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Déport de Madame Emmanuelle Charafe pour l'exercice de certaines de ses attributions

Résumé

Arrêté du 05/03/2025

Publié le : 05/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Délégation de signature à Madame Isabelle Dauphin, Cheffe du Service Support Administratif au sein de la Direction Assemblées de la Direction Générale des Services de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Arrêté du 03/03/2025

Publié le : 03/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Arrêté autorisant l'Etablissement EHPAD Public Autonome Communal Le Chateau à déverser ses eaux usées autres que domestiques dans le système d'assainissement collectif

Résumé