970 résultat(s)

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Madame Danielle MILON

Objet

Approbation d'une convention de coopération avec l'Office de Tourisme d'Aix-en-Provence pour les actions de développement touristique sur 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Approbation de la convention relative à la propreté des plages avec la commune de Cassis pour la période de mai 2023 à juin 2024 - Modification des modalités de versement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "crématorium"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budgets annexes "assainissement"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "prévention et gestion des déchets"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "transports"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget principal

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "immobiliers d'entreprises"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations"

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Décision modificative de l'exercice 2023 - Budget annexe "centre de formation d'apprentis"

Résumé