Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
SPL Nautismed - Nautisme Mer et Développement Port Saint Louis Provence - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur François BERNARDINI
Objet
SEM Ouest Provence Habitat - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur René RAIMONDI
Objet
SPL Sens Urbain - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Yves MORAINE
Objet
SPL Soleam - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Patrick GHIGONETTO
Objet
SPL La Ciotat Shipyards - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Michel ROUX
Objet
SPLA Pays d'Aix Territoires - Rapport annuel de l'élu mandataire 2022
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Approbation de régimes dérogatoires aux modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements des agents, des élus et personnalités extérieures - Abrogation de la délibération n°FBPA-76-14443/23/CM
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Création, définition et suppression d'emplois permanents et non permanents dans le cadre de la nouvelle organisation et des besoins des services de la Métropole
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Madame Martine VASSAL
Objet
Définition, durée et organisation du temps de travail des agents de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition des cycles de travail spécifiques pour certains postes au regard des nécessités de service (additif n°10)
Résumé
Délibération du 07/12/2023
Publiée le : 12/12/2023
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale
Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA
Objet
Approbation d'une convention relative à la gestion du Centre Funéraire de Martigues avec la commune de Martigues
Résumé