18607 résultat(s)

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de l'opération ZAC des Craux sur la commune d'Istres établi par l'EPAD Ouest Provence au 31 décembre 2022

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité de l'opération ZAC du cours de la Rousse sur la Commune de Miramas établi par l'EPAD Ouest Provence au 31 décembre 2022

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n° 1 à la Convention d'Intervention Foncière conclue avec la commune de Miramas et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site "les Molières" à Miramas - Abrogation de la délibération n° URBA-021-14074/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une Convention d'Intervention Foncière en opération d'ensemble en phase réalisation conclue avec la commune de Miramas et l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur sur le site "Pole gare Centre-ville" à Miramas - Abrogation de la délibération n° URBA-022-14075/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une Convention d'Intervention Foncière en opération d'ensemble en phase Impulsion-Réalisation conclue entre la commune de Miramas, l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la Métropole Aix-Marseille-Provence sur le site "Sud Lac" à Miramas - Abrogation de la délibération n°URBA-023-14076/23/BM

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la Convention d'Intervention Foncière en phase réalisation conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis - Secteur ZAC du Jas de Beaumont Sud à Pertuis - Abrogation de la délibération n°URBA-019-14072/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'anticipation foncière conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA et la commune de Pertuis - Secteur Jas de Beaumont Nord à Pertuis - Abrogation de la délibération n°URBA-020-14073/23/BM du 29 juin 2023

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Appel à projet sur la Zone d'Aménagement Concerté de La Roque d'Anthéron 2 - Choix du lauréat pour la réalisation d'un village d'entreprises sur les lots 17-18-19

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès du département des Bouches-du-Rhône des parcelles cadastrées CD 309 et 348 sur la Commune de Bouc-Bel-Air et constitution à titre onéreux de diverses servitudes indispensables

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique auprès de la société LIDL d'une partie de la parcelle cadastrée section CI n°103 sise zone d'activités des Estroublans à Vitrolles

Résumé