Délibérations

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Réserve foncière pour la mise en œuvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat - Cession d'un immeuble cadastré BE 60 à la commune de Mimet

Résumé

Habitat

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Appui aux communes – Approbation de l'avenant n°1_2015_27 du Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement de la commune d'Eguilles

Résumé

Finances

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - Résidences Calendal et Méjanes à Aix-en-Provence - Réhabilitation de 254 logements – Pays d'Aix Habitat

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Cession au SDIS des Bouches-du-Rhône du bâtiment de la ZAC DE LA MALLE sis sur la commune de Bouc-Bel-Air

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Participation du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au Contrat de ville communautaire

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Rapporteur : Jean-François CORNO

Objet

Musée Granet - Autorisation de signer un protocole transactionnel avec la société "Maintenance Thermique" titulaire du marché de Maintenance P2/P3 et GER P3 des équipements et des installations techniques n°12M007

Résumé

Affaires juridiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire des Vergeras à Saint-Estève-Janson – Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrains

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Rapport d'information sur la modification de l'Instruction Générale aux services relative à la Commande Publique

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire des Vergeras à Saint-Estève-Janson – Cession des terrains de la CPA à la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Autorisation de signer deux marchés relatifs à la maintenance des modules applicatifs Astre Finances et des modules applicatifs Astre Ressources Humaines - Acquisition de modules supplémentaires et prestations associées (n°2015M058 et n°2015M059)

Résumé

Commande publique