Délibérations

Rapporteur : Monsieur MONTAGNAC Jean

Objet

Etat Spécial de Territoire 2016 - Adoption de la Décision Modificative n°2

Résumé

L’Etat Spécial de Territoire a été adopté le 22 Avril 2016 par le Conseil de Territoire et le 28 avril par l’adoption du budget primitif 2016 par le Conseil de la Métropole, le budget supplémentaire adopté le 24 juin 2016 a permis d’intégrer principalement les restes à réaliser en investissement et d’opérer à des corrections de crédits. Il s’agit de procéder à des ajustements de crédits, tenant compte de l’évolution de la gestion en cours d’exercice, qui seront inscrits dans le cadre de la proposition au vote de la Décision Modificative n°2 du prochain Conseil de la Métropole. Monsieur le Président de la Métropole d’Aix-Marseille-Provence a notifié le montant de la dotation de gestion attribuée à notre Territoire, qui tient compte de ces ajustements, pour l’exercice 2016 : -au titre de la dotation de fonctionnement : € -au titre de la dotation d’investissement : € Ainsi, suivant l’instruction budgétaire M57, il est proposé d’approuver l’équilibre de l’Etat Spécial du Territoire d’Allauch, Carnoux-en-Provence, Carry-le-Rouet, Cassis, Ceyreste, Chateauneuf-les-Martigues, Ensues-la-Redonne, Gémenos, Gignac-la-Nerthe, La Ciotat, Le Rove, Marignane, Marseille, Plan-de-Cuques, Roquefort-la-Bédoule, Saint-Victoret, Sausset-les-Pins, Septèmes-les-Vallons pour l’exercice 2016 en dépenses et en recettes.

Objet

Budgets annexes du Territoire Marseille Provence 2016 - Décision Modificative n°1 Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation de l'avenant n°9 au contrat d'exploitation de service de transport public urbain entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la Régie des Transports Métropolitains Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation de la participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au financement du CRIGE-PACA Avis du Conseil de Territoire

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Treize Evénements et approbation d'une convention

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Régionale des Ressourceries et approbation d'une convention

Objet

Approbation d'une convention avec la Région Provence- Alpes- Côte- d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la SNCF pour la mise en oeuvre de Pass Transport intermodaux dits Alternatifs sur les axes Aix-en-Provence-Marseille et Aubagne-Marseille Avis du Conseil de Territoire

Objet

Approbation du Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmé des transports en commun - Modificatif Avis du Conseil de Territoire

Objet

Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Marseille Innovation et approbation d'une convention

Objet

Composition des commissions de travail et d'études

Résumé

Composition des commissions de travail et d'études