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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public maritime du Grand Port Maritime de Marseille relative à la gestion de la Zone de Malebarge 1 à Port-Saint-Louis-du-Rhône

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Concession Capelette 10ème arrondissement à Marseille - Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité au 31 décembre 2022

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux auprès de l'Association des équipements collectifs de la Castellane du local du centre social correspondant au lot de copropriété horizontale La Castellane numéro 8 situé sur la parcelle 906 I 69 et à l'angle de l'Allée de l'Escapade et de l'Avenue Henri Roure à Marseille 15ème arrondissement en vue de la création du nouveau mail central de circulation et du désenclavement du quartier la Castellane

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à l'euro symbolique au profit de la Ville de Marseille d'une emprise foncière à détacher des parcelles 813 B 100 et 101 situées, rue Félix Pyat à Marseille 3ème arrondissement pour permettre la prise en gestion d'espaces correspondant à un espace de jeux pour enfants dans le cadre du projet de rénovation urbaine Saint-Mauront

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de plusieurs emprises constituant l'avenue de Frais Vallon dans le 13ème arrondissement de Marseille, appartenant à Habitat Marseille Provence, afin de les intégrer dans le domaine public métropolitain

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de financement entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville de Salon-de-Provence pour le co-financement des travaux du mandat de maîtrise d'ouvrage confié à la SOLEAM par la Métropole Aix-Marseille-Provence pour les travaux d'aménagement d'ensemble du NPNRU des Canourgues

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une parcelle cadastrée section AV n°298 sise Lieudit L'Espéron à Sausset-les-Pins dans le cadre de l'exercice de la garantie de rachat prévue aux termes de la convention habitat à caractère multi-sites conclue avec l'Etablissement Public Foncier PACA

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Cession à titre onéreux de locaux formant le lot de volume 314P au profit de la société Rock Invest- AAP 'Forum des Carmes' à Istres - Modification de la décision n°20/421/D du 29 mai 2020

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'un avenant aux promesses de vente relatives aux cessions à titre onéreux des lots n° 2, 3, 4, d'environ 8 072 m², cadastrés section C n° 3249, 3250 et 3251, Zone d'Activités de Malebarge II à Port-Saint-Louis-du-Rhône, au profit de la société Equipement Stockage

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 16/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une Convention d'Intervention Foncière en opération d'ensemble sur le secteur Entrée de ville Est - Les Saurins Sud en phase Impulsion - Réalisation, avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur, et la commune de Sénas

Résumé