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Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Finances et Etat Spécial

Objet

Budgets annexes du Territoire Marseille Provence 2016 - Décision Modificative n°1 Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Mobilité

Objet

Approbation de l'avenant n°9 au contrat d'exploitation de service de transport public urbain entre la Métropole d'Aix-Marseille-Provence et la Régie des Transports Métropolitains Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Finances et Etat Spécial

Objet

Approbation de la participation de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence au financement du CRIGE-PACA Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Treize Evénements et approbation d'une convention

Délibération du 13/10/2016

Instance : Conseil de Territoire Marseille Provence

Commission : Propreté, Gestion des Déchets

Objet

Attribution d'une subvention à l'Association Régionale des Ressourceries et approbation d'une convention

Délibération du 16/09/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention avec la Région Provence- Alpes- Côte- d'Azur, le Département des Bouches-du-Rhône et la SNCF pour la mise en oeuvre de Pass Transport intermodaux dits Alternatifs sur les axes Aix-en-Provence-Marseille et Aubagne-Marseille Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 16/09/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation du Schéma Directeur d'Accessibilité - Agenda d'Accessibilité Programmé des transports en commun - Modificatif Avis du Conseil de Territoire

Délibération du 16/09/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Attribution d'une subvention complémentaire à l'association Marseille Innovation et approbation d'une convention

Délibération du 16/09/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Composition des commissions de travail et d'études

Résumé

Composition des commissions de travail et d'études

Délibération du 16/09/2016

Instance : Conseil de Territoire

Commission : Hors Nomenclature

Objet

Approbation d'une convention avec l'INRAP - Institut National de Recherches Archéologiques Préventives - relative à la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive dans le cadre du projet de la réalisation d'une trémie routière - Boulevard Capitaine Gèze à Marseille 14ème et 15ème arrondissements Avis du Conseil de Territoire