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Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Résidence étudiante Le Félibre" à Aix-en-Provence – 200 logements PLS - Pays d'Aix Habitat

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Terrain Reggio" aux Pennes-Mirabeau - 12 logements PLUS et 6 PLAI – LOGIREM

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Le Hameau de la Créole" à Bouc-Bel-Air - 10 logements PLAI, 10 PLUS et 10 PLS - Promologis

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Actions et aides financières – Logement social d’intérêt communautaire - "Rue de François" à Gardanne - 14 logements PLUS et 5 PLAI - Néolia

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires occupants

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires bailleurs

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires bailleurs - OPAH de Pertuis

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 951.500 € - Association La Bourguette - « Foyer des Catalans » à Pertuis – Acquisition et aménagement de 14 chambres et de 2 foyers logements pour travailleurs handicapés (PLS)

Résumé

Finances

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Amélioration du parc immobilier bâti d’intérêt communautaire – Aides en faveur des propriétaires bailleurs - OPAH d'Aix-en-Provence

Résumé

Habitat

Délibération du 26/11/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLÉ

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 1 123.091,20 € - SA HLM NOUVEAU LOGIS PROVENCAL - « Résidence Ilot Les Escourts » à Pertuis – Construction de 34 logements collectifs (PLS)

Résumé

Finances