Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Création des Commissions Permanentes de Travail et d'Etudes
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Constitution d'un groupe de travail pour élaborer le règlement intérieur de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Programme européen URBACT IV - Projet ' Tactical Urbanism for Inclusive Places ' - Approbation des engagements financiers de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Approbation d'une convention d'avance de trésorerie annuelle (2026) avec la SPLA dans le cadre de la concession d'aménagement de l'opération Vitrolles Cap Horizon
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Approbation de l'établissement d'une commission consultative pour les attributions d'autorisations d'occupation temporaire à caractère économique du domaine public routier pour les kiosques et approbation de son règlement intérieur
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Approbation de la modification des statuts de l'Office de Tourisme de Pertuis sous forme associative
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Martial ALVAREZ
Objet
Réhabilitation de l'habitat privé - Grandes copropriétés dégradées- Plan de sauvegarde sur la copropriété la Maurelette - Aide aux travaux urgents - Approbation de la subvention plafond et de la convention fixant les modalités de prise en charge financière pour la réalisation des travaux urgents sur la copropriété - Marseille 15ème arrondissement
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur :
Objet
Election des membres de la Commission de Concession de la Métropole
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Election des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Résumé
Délibération du 28/04/2026
Publiée le : 30/04/2026
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Hors Nomenclature
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Approbation de la grille tarifaire applicable aux prestations d'attractivité de la Métropole Aix-Marseille-Provence opérées par la SPL One Provence Promotion
Résumé