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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Les Perles de l'Oasis pour des animations de twirling bâton dans le cadre du projet de développement des activités sportives (ProDAS 2023) - MGDIS n°5558

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association culturelle et sportive Femmes du Monde pour l'organisation d'un tournoi de football féminin dans le cadre du projet de développement des activités sportives (ProDAS 2023) - MGDIS n°5562

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Union Marseille Basket Ball pour des animations de basketball et multisports dans le cadre du projet de développement des activités sportives (ProDAS 2023) - MGDIS n°5566

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Marseille Nord Handball pour des animations de handball et multisports dans le cadre du projet de développement des activités sportives (ProDAS 2023) - MGDIS n°5570

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Happy Day pour des animations de basketball et multisports dans le cadre du projet de développement des activités sportives (ProDAS 2023) - MGDIS n°5623

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur David GALTIER

Objet

Attribution d'une subvention à l'association Provence Rugby pour l'emploi de contrats d'apprentissage dans le cadre du projet de développement des activités sportives (ProDAS 2023) - Approbation d'une convention d'objectifs - MGDIS n°5620

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 17/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Attractivité, tourisme, international, culture, sports, grands évènements

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Attribution d'une subvention à Provence Tourisme afin de soutenir leur programme d'actions sur la Digue du Large en 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS N°5685

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Renouvellement de l'adhésion à l'association Cercle National du Recyclage, paiement de la cotisation 2023 et résiliation de l'adhésion pour les années 2024 et suivantes

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland GIBERTI

Objet

Approbation d'un protocole transactionnel avec la SEM pour la régularisation de l'assujettissement à la TVA des reversements de surtaxes et RODP relatifs aux années 2018 à 2023 sur plusieurs contrats de délégation de services publics de l'eau et de l'assainissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 19/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transition écologique et énergétique, cycle de l’eau, mer et littoral

Rapporteur : Monsieur Roland MOUREN

Objet

Attribution d'une subvention au Comité Départemental des Bouches-du-Rhône de la Ligue Nationale contre le Cancer pour l'année 2023 - Approbation d'une convention - MGDIS n° 5694

Résumé