Délibérations

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Déclaration d'intérêt communautaire et demande de garantie d'emprunt d'un montant de 4 013 122,30 € - SA d'HLM FAMILLE ET PROVENCE - "Résidence Jas de Bouffan" à Aix-en-Provence - Réhabilitation énergétique, technique et architecturale de 733 logements (PAM)

Résumé

Finances

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Création, ajustements et modifications de postes

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Ajustements et modifications de postes, fixation d'un tarif de vacations, renouvellement des postes contractuels sur emplois permanents arrivant à échéance en 2016

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Création de postes et transfert du personnel dans le cadre de l'ouverture de la Médiathèque des Carmes

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Mise à jour du tableau des effectifs suite au transfert de l'équipement et du personnel du Musée Granet à la Ville d'Aix-en-Provence

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Madame le Président

Objet

Participation financière de l'établissement à la garantie prévoyance des agents

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Hélène LHEN

Objet

Approbation d'un avenant de prolongation à la convention d'objectifs avec le Comité des Œuvres Sociales (COS) de la CPA - Approbation d'une convention de mise à disposition - Attribution d'une subvention exceptionnelle

Résumé

Ressources humaines

Rapporteur : Jean-Claude FERAUD

Objet

Approbation définitive du projet de deuxième Programme Local de l'Habitat de la CPA (2015-2021)

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Document cadre pour le pilotage des aménagements de Plan de Campagne

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT

Rapporteur : Frédéric GUINIERI

Objet

Convention d'intervention foncière à court terme EPF/CPA - Approbation de l'avenant n°8

Résumé

Prospective et aménagement de l'espace / SCOT