Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n°4 - Budget Général 2015
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n°3 - Budget Annexe des Transports Publics Urbains 2015
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n°2 - Budget Annexe du Service Public d'Elimination des Déchets (SPED) 2015
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Décision Modificative n°1 - Budget Annexe de l'Aménagement 2015
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Ouvertures, modifications et clôtures d'AP/CP sur le Budget Général 2015
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Ouvertures, modifications et clôtures d'AP/CP sur le Budget Annexe des Transports Publics Urbains 2015
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Reversements - Versement exceptionnel 2015 de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC)
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Reversements - Révision de l'attribution de compensation d'Aix-en-Provence pour les exercices 2014 et 2015
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Rapport sur l'état et l'évolution de la dette
Résumé
Finances
Délibération du 17/12/2015
Instance : Conseil
Commission : Ressources
Rapporteur : Gérard BRAMOULLE
Objet
Budget 2016 - Rapport de présentation du Budget Général
Résumé
Finances