Délibérations

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Présentation du rapport annuel technique et financier 2015 du délégataire de la Délégation de Service Public portant sur la valorisation énergétique du biogaz produit sur le Centre de stockage des déchets de La Crau

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Présentation du rapport annuel technique et financier 2015 du délégataire de la Délégation de Service Public portant sur la conception, le financement, la réalisation et l’exploitation d’un centre de traitement multifilières des déchets ménagers et assimilés

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Information du Conseil de Territoire concernant l'approbation d'une convention avec la Ville de Marseille définissant le périmètre d'intervention et le coût des prestations afférentes à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de la convention de délégation de coopération et de délégation entre le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône, la Région Provence Alpes Côte-d’Azur, la Métropole d'Aix-Marseille-Provence, Arles Crau Camargue Montagnette et Terre de Provence relative à l'exploitation du système d'Information transports départemental Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur LAPEYRE Albert

Objet

Actualisation des conditions de prise en charge par la Métropole des déchets du Marché d'Intérêt National des Arnavaux pour l’année 2017 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de la convention de mandat entre la Région Provence Alpes Côte-d’Azur et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour l’encaissement et le reversement des recettes des lignes de transport régionales Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur DOURNAYAN Frédéric

Objet

Approbation de la convention de délégation de compétence entre le Conseil Départemental et la Métropole d'Aix-Marseille-Provence pour les services de transport routier des élèves et étudiants handicapés exploités par la RDT 13 Avis du Conseil de Territoire

Rapporteur : Madame CLAUDIUS-PETIT Anne

Objet

Présentation du rapport d'activité 2015 du délégataire de service public pour la gestion et l'exploitation de la piscine intercommunale Cap Provence à Cassis

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Information du Conseil de Territoire concernant l'approbation d'un avenant à la Convention de partenariat dans le cadre du dispositif « Fonds de solidarité logement » pour la mise en œuvre d’aides financières pour le maintien dans le logement des personnes en situation de précarité

Rapporteur : Madame VIRZI-GONZALEZ Brigitte

Objet

Mise en oeuvre d'un plan d’action de réduction des pertes en eau sur les réseaux d'alimentation en eau potable des communes de Gémenos et de Plan de Cuques Avis du Conseil de Territoire