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Arrêté du 03/10/2018

Objet

Arrêté portant modification de composition du Comité D’hygiène et de sécurité et des conditions de travail

Résumé

ARRETE PORTANT MODIFICATION DE COMPOSITION DU COMITE D’HYGIENE ET DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL

Arrêté du 02/10/2018

Objet

Arrêté portant modification de composition du Comite Technique

Résumé

Arrêté portant modification de composition du Comite Technique

Arrêté du 27/09/2018

Objet

Délégation de fonction et de signature en matière de commande publique à Monsieur Bernard Jacquier,20ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence et à Monsieur Didier Khelfa

Résumé

Désignation de fonctions et de signature en matière de commande publique à Monsieur Bernard Jacquier,20ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 27/09/2018

Objet

Désignation de Monsieur Bernard Jacquier, 20ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Résumé

Désignation de Monsieur Bernard Jacquier, 20ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Arrêté du 27/09/2018

Objet

Désignation de Monsieur Bernard Jacquier, 20ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission de Délégation de Service Public

Résumé

Désignation de Monsieur Bernard Jacquier, 20ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission de Délégation de Service Public

Arrêté du 27/09/2018

Objet

Désignation de Monsieur Bernard Jacquier, 20ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission d’Appel d’Offres

Résumé

Désignation de Monsieur Bernard Jacquier, 20ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence, en qualité de représentant du Président de la Métropole Aix-Marseille-Provence à la Commission d'’Appel d’Offres

Arrêté du 27/09/2018

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Roland Blum, 1er Vice-Président du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Roland BLUM, 1er Vice-Président du Conseil de la Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 27/09/2018

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Christian Burle, 18ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Christian Burle, 18ème Vice-Président du Conseil de la Métropole Aix-Marseille-Provence

Arrêté du 27/09/2018

Objet

Délégation de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire de Marseille Provence en matière de déversements d’eaux usées non domestiques dans les réseaux d’assainissement

Résumé

Délégation de la Présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence au Président du Conseil de Territoire de Marseille Provence en matière de déversements d’eaux usées non domestiques dans les réseaux d’assainissement

Arrêté du 25/09/2018

Objet

Délégation de fonction à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).

Résumé

Délégation de fonction à Monsieur Jean Montagnac, Vice-Président de droit de la Métropole Aix-Marseille-Provence et Président du Conseil de Territoire Marseille Provence en matière de Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).