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Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Attribution d'une subvention à l'association "Raediviva" dans le cadre du projet Démonstrateur de ville durable en Méditerranée - Approbation d'une convention - MGDIS n°8858

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Echange sans soulte d'une emprise de terrain nu à détacher de la parcelle KD 29 en contrepartie d'une emprise de terrain nu de même superficie à détacher de la parcelle KD 298 propriété de la SPLA Pays d'Aix Territoires situées au sein de la zone industrielle des Milles à Aix-en-Provence en vue de la réalisation des voiries de la ZAC de Plan d'Aillane

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à titre onéreux d'une emprise de terrain non bâti à détacher de la parcelle cadastrée AO 3 sise aux Pennes-Mirabeau auprès de Madame Sarde et nécessaire à la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique des parcelles non bâties cadastrées AO 445, AO 443, AO 449, AO 450, AO 451, AL 348 et AL 322 auprès de la commune des Pennes-Mirabeau nécessaires à la réalisation du projet de BHNS ZENIBUS

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Acquisition à l'euro symbolique de la parcelle non bâtie cadastrée OC 181 au sein de la Zone d'Activités de la Calade auprès de la commune d'Aix-en-Provence pour la construction de la déchèterie Aix Nord

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Approbation d'une convention avec l'Etat et le CEREMA portant sur une mission d'appui en ingénierie du CEREMA pour l'accompagnement à la labellisation Ecoquartier du projet Oasis à Miramas

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Christian AMIRATY

Objet

Approbation d'une convention d'intervention foncière sur le site Entrée de Ville Nord-Dulac conclue avec l'Etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'Azur et la commune de La Ciotat

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Patrimoine naturel, agriculture, viticulture, ruralité

Rapporteur : Monsieur Christian BURLE

Objet

Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la SCP Société du Canal de Provence relative à l'attribution d'une subvention d'investissement pour l'action "Projet d'extension de réseau d'irrigation sur les coteaux de Pertuis Ouest"

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'une subvention au bailleur social Logirem pour la réhabilitation du bâtiment J de la résidence "La Busserine" dans le cadre du NPNRU Grand Saint-Barthélemy Grand Malpassé - Approbation d'une convention

Résumé

Délibération du 18/04/2024

Publiée le : 19/04/2024

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Cohésion sociale, habitat, logement

Rapporteur : Monsieur David YTIER

Objet

Attribution d'une subvention au bailleur social UNICIL pour l'acquisition-amélioration de logements locatifs sociaux au sein de la copropriété Maison Blanche - Approbation d'une convention

Résumé