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Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Henri PONS

Objet

Présentation du rapport annuel d'activité 2022 de la Régie des Transports Métropolitains pour l'exploitation du service de transport public urbain

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Madame Martine VASSAL

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la Société d'Aménagement et de Développement pour les Collectivités - Sens Urbain pour le financement de l'opération d'aménagement du Parc d'Activités des Molières à Miramas

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM CDC Habitat Social pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 8 logements locatifs sociaux dénommée "L'Estaque - Cœur 16" située Traverse Saumaty à Marseille 16ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 24 logements locatifs sociaux dénommée "Verdillon" située 38 rue Verdillon à Marseille 10ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Société Française des Habitations Economiques pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 55 logements locatifs intermédiaires dénommée "Verdillon - PLI" située 38 rue Verdillon à Marseille 10ème arrondissement

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Logirem pour le financement de l'opération de construction de 17 logements locatifs sociaux dénommée "1-3 Rue des Fiacres" située 1 et 3 Rue des Fiacres à Marseille 2ème arrondissement - Abrogation de la délibération n° FAG 002-6837/19/BM

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SAEM Adoma pour le financement de l'opération d'acquisition en VEFA de 88 logements locatifs sociaux dénommée "RSJA - Aristide Briand" située 41 Bis rue Aristide Briand à Miramas

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Finances, Budget, patrimoine et administration générale

Rapporteur : Monsieur Didier KHELFA

Objet

Approbation d'une garantie d'emprunt à la SA HLM Unicil pour le financement de l'opération de construction de 26 logements locatifs sociaux dénommée "Hely d'Oissel" située Route du Puits Hely d'Oissel à Gréasque

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant 1 à la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec l'EPAGE HuCA Huveaune Côtiers Aygalades pour la réalisation de la voie verte de l'Huveaune dans le cadre du projet d'aménagement Heckel

Résumé

Délibération du 12/10/2023

Publiée le : 13/10/2023

Instance : Bureau de la Métropole

Commission : Transports, Mobilité durable

Rapporteur : Monsieur Philippe GINOUX

Objet

Approbation de l'avenant 2 au marché de mandat de délégation de maîtrise d'ouvrage à la SPL SOLEAM pour la réalisation du projet d'aménagement des Berges de l'Huveaune avec création de la voie verte de l'Huveaune sur la commune de Marseille et l'étude de sa continuité sur les communes de La Penne s/Huveaune et Aubagne

Résumé