Délibérations

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC communautaire du quartier de Lenfant à Aix-en-Provence - Agréments d'acquéreurs

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer un marché relatif aux travaux d'aménagements ponctuels et d'entretien des infrastructures liées aux déplacements sur le territoire de la Communauté du Pays d'Aix – Lot 2 (n°2015M091)

Résumé

Commande publique

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Projet d'extension de la zone d'activités économiques du Grand Pont à La Roque d'Anthéron - Approbation d'une convention d'aménagement avec la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

« En'Durance énergies » à Saint-Paul-lez-Durance - Approbation d'un protocole d'accord entre le CEA et la CPA

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Réhabilitation de la première tranche de travaux du Pôle d'activités de Meyrargues - Bilan de clôture et quitus donné à la SPLA Pays d'Aix Territoires

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Pôle d'Activité des Milles - lutte contre les inondations – Requalification du réseau pluvial

Résumé

Zones d'activités

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Dispositif d'aide à l'immobilier - Modification du programme immobilier de la Société Powersys et révision des modalités de soutien

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

Approbation de la convention cadre du Dispositif d'Amorçage Provençal (DAP) - Renouvellement

Résumé

Interventions économiques

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Mise en œuvre de la CIF du Pays d'Aix avec diverses demandes d'enquêtes sur les communes d'Aix-en-Provence, d'Eguilles et du Puy-Sainte-Réparade

Résumé

Agriculture

Rapporteur : Christian BURLE

Objet

Participation financière de la CPA pour l'Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) de la plaine agricole de Pertuis

Résumé

Agriculture