8510 résultat(s)

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", ' Parcs et Aires de stationnement ' et "Promotion du tourisme dont la création d'offices de tourisme" de la Commune de Rognes

Résumé

Institution

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "' Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ' de la Commune de Rousset

Résumé

Institution

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation de l'avenant n°4 à la convention de gestion relative à la compétence "Services extérieurs défense contre incendie" de la Commune de Saint-Antonin-sur-Bayon

Résumé

Institution

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ' et "Promotion du tourisme" dont la création d'offices de tourisme" de la Commune de Saint-Cannat

Résumé

Institution

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de gestion relative à l'éclairage public avec la Commune de Saint-Estève-Janson dans le cadre de la ZAC des Vergeras à Saint-Estève-Janson

Résumé

Institution

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 des conventions de gestion relatives aux compétences "Eau Pluviale" et "Défense Extérieure Contre Incendie" de la Commune de Saint-Marc-Jaumegarde

Résumé

Institution

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Eau Pluviale" et 'Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ' de la Commune de Saint-Paul-Lez-Durance

Résumé

Institution

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale" et "Promotion du tourisme dont la création d'offices du tourisme" de la Commune de Simiane-Collongue

Résumé

Institution

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", "Eau Pluviale", "Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire" et "Promotion du tourisme dont création d'offices de tourisme" de la Commune de Trets

Résumé

Institution

Délibération du 09/12/2021

Instance : Conseil de Territoire

Rapporteur : Monsieur le Président

Objet

Approbation des avenants n°4 aux conventions de gestion relatives aux compétences "Défense Extérieure Contre Incendie", " Eau Pluviale", 'Création, aménagement et gestion des zones d'activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire ', ' Parcs et Aires de stationnement ' de la Commune de Venelles

Résumé

Institution