Délibérations
Métropole
Aix-Marseille
Provence
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Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Actualisation des services proposés aux locataires des pépinières d'entreprises et mise à jour des tarifs
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX
Objet
Approbation de la mise à jour du cadre d'intervention du Fonds d'Aide Cinéma, Audiovisuel et Multimédia Métropolitain - FACAMM
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Création d'une aide destinée à la modernisation des ateliers d'artisanat remarquable ouverts au public
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY
Objet
Identification des Zones d'activités Economiques Métropolitaines
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES
Objet
Approbation de la feuille de route métropolitaine de l'Economie Circulaire 2025-2030
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Actualisation des tarifs de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis Métropolitain Campus des Métiers
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance
Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD
Objet
Actualisation du règlement intérieur du Centre de Formation d'Apprentis métropolitain Campus des Métiers
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts - Modification n°3 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Grans - Révision allégée n°1 - Prescription - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation
Résumé
Délibération du 30/06/2025
Publiée le : 01/07/2025
Instance : Conseil de la Métropole
Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement
Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT
Objet
Plan Local d'Urbanisme de Grans - Révision allégée n°1 - Arrêt des modalités de collaboration avec la commune
Résumé