18921 résultat(s)

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Actualisation des services proposés aux locataires des pépinières d'entreprises et mise à jour des tarifs

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gaby CHARROUX

Objet

Approbation de la mise à jour du cadre d'intervention du Fonds d'Aide Cinéma, Audiovisuel et Multimédia Métropolitain - FACAMM

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Création d'une aide destinée à la modernisation des ateliers d'artisanat remarquable ouverts au public

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Gerard GAZAY

Objet

Identification des Zones d'activités Economiques Métropolitaines

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Jean-Pascal GOURNES

Objet

Approbation de la feuille de route métropolitaine de l'Economie Circulaire 2025-2030

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Actualisation des tarifs de vente de produits et services du Centre de Formation d'Apprentis Métropolitain Campus des Métiers

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Stratégie et développement économique, entreprises, commerce, relance

Rapporteur : Monsieur Nicolas ISNARD

Objet

Actualisation du règlement intérieur du Centre de Formation d'Apprentis métropolitain Campus des Métiers

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Saint-Mitre-les-Remparts - Modification n°3 - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Grans - Révision allégée n°1 - Prescription - Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation

Résumé

Délibération du 30/06/2025

Publiée le : 01/07/2025

Instance : Conseil de la Métropole

Commission : Cohérence territoriale, planification, politique foncière, urbanisme et aménagement

Rapporteur : Monsieur Pascal MONTECOT

Objet

Plan Local d'Urbanisme de Grans - Révision allégée n°1 - Arrêt des modalités de collaboration avec la commune

Résumé