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Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° A situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B1 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B2 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis.

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B3 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° B4 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° C situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° D situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° G1 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° G2 situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé

Arrêté du 14/03/2025

Publié le : 14/03/2025

Instance : Arrêté

Commission :

Rapporteur :

Objet

Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain concernant le lot n° I situé dans la ZAC du Jas de Beaumont sur la commune de Pertuis

Résumé