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Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Sophie JOISSAINS

Objet

Validation de la stratégie territoriale de prévention de la délinquance pour la commune des Pennes-Mirabeau

Résumé

Politique de la ville / Cohésion sociale

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Alexandre GALLESE

Objet

Autorisation de signer un avenant n°2 au marché de travaux n°13M153 - Lot n°12 VRD - Opération création du parking en silo Krypton

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Philippe ARDHUIN

Objet

Convention d'aménagement CPA / SPLA Pays d'Aix Territoires pour la réalisation des Aires d'Accueil des Gens du Voyage – Avenant n°3 portant sur la construction du bâtiment de la station de potabilisation d'eau du secteur inclue dans le périmètre de la future Aire d'Accueil des Gens du Voyage d'Aix-en-Provence de 80 places et portant sur quelques réactualisations contractuelles

Résumé

Gens du voyage

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Alexandre GALLESE

Objet

Autorisation de signer un avenant au marché de travaux n°13M085 - Lot n°1 Structure - Opération création du parking en silo Krypton

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Habitat et politique de la ville

Rapporteur : Philippe ARDHUIN

Objet

Aire d'Accueil des Gens du Voyage d'Aix-en-Provence (80 places) - Convention de Transfert Temporaire de Maîtrise d'Ouvrage (TTMO) de la ville d'Aix-en- Provence à la CPA pour la construction du bâtiment de la station de potabilisation d'eau du secteur et distraction de son emprise foncière

Résumé

Gens du voyage

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Alexandre GALLESE

Objet

Autorisation de signer un avenant n°2 au marché de travaux n°13M087 - Lot n°3.1 Electricité - Opération création du parking en silo Krypton

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC Communautaire de Bertoire 2 à Lambesc - Agréments d'acquéreurs

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Alexandre GALLESE

Objet

Autorisation de signer un avenant au marché de travaux n°13M086 - Lot n°2 Etanchéité - Opération création du parking en silo Krypton

Résumé

Commande publique

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Développement économique et emploi

Rapporteur : Roger PELLENC

Objet

ZAC Communautaire de la Burlière à Trets - Approbation du Cahier des Charges de Cession de Terrain type

Résumé

Zones d'activités

Délibération du 17/12/2015

Instance : Bureau

Commission : Ressources

Rapporteur : Gérard BRAMOULLE

Objet

Autorisation de signer deux accords-cadre relatifs aux travaux d'aménagement d'infrastructures sur la CPA (n°2015AC02 et 2015AC03 )

Résumé

Commande publique